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Jurisprudence
Chronique de Jurisprudence - Droits patrimoniaux
SIRINELLI, Pierre
Chronique de Jurisprudence
Chroniques de l'étranger
CHRONIQUE DU JAPON
DOI, Teruo
CHRONIQUE D'ALLEMAGNE - II
von LEWINSKI, Silke
Doctrine
Accords de représentation réciproque des sociétés de gestion au sein du marché intérieur – Le cas des droits voisins des producteurs de phonogrammes : un précédent ? (diffusion en simulcast)
MESTMÄCKER, Ersnt-Joachim
CHRONIQUE DE GRECE
KORIATOPOULOU-ANGELI, Pierrine
Chronique de jurisprudence
KEREVER, André
« Le droit moral à l'épreuve des relations auteurs/personnes morales »
PIRIOU, Florence-Marie
CHRONIQUE DE RUSSIE
ELST, Michel
La conférence diplomatique sur certaines questions de droit d'auteur et de droits voisins
FRANCON, André
Les bases de données dans la directive communautaire
KOUMANTOS, Georges
CHRONIQUE D'ESPAGNE - II
DELGADO, Antonio
Chroniqu de jurisprudence
La règle du "traitement national" ou le principe de l'assimilation
Le concept d'auteur selon le droit de la convention de Berne
DIETZ, Adolf
Auteur, création et adaptation en droit international privé et en droit interne français. Réfexions à partir de l'affaire Huston
GINSBURG, Jane
Le droit d'auteur au-delà des frontières : une comparaison des conceptions civilistes et de common law
Droit d'auteur et développements techniques
CORBET, Jan
Rapport entre le droit d'auteur et les droits voisins
JEHORAM, Herman
A propos du Livre vert
MOLLER, Margret
Producteurs de phonogrammes et vidéogrammes et entreprises de communication
CHESNAIS, Pierre
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