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Jurisprudence
Chronique de Jurisprudence
SIRINELLI, Pierre
Doctrine
Les auteurs devant la Commission Escarra
MATTHYSSENS, Jean
Chronique de jurisprudence
KEREVER, André
« Le droit moral à l'épreuve des relations auteurs/personnes morales »
PIRIOU, Florence-Marie
Intégrité et numérisation des oeuvres de l'esprit
DUC LONG, Christine
Evolution des législations sur le droit d'auteur en Europe centrale et orientale jusqu'en janvier 1999
GYERTYANFY, Pierre
Chroniques de l'étranger
CHRONIQUE DE GRECE
KOUMANTOS, Georges
CHRONIQUE DE FRANCE
FRANCON, André
Faut-il avoir peur du droit moral ?
CHRONIQUE DE RUSSIE
ELST, Michel
La durée du droit d'auteur
POLLAUD-DULIAN, Frédéric
Le critère de fixation en droit d'auteur
GENDREAU, Ysolde
Une étape de l'Europe du droit d'auteur : la directive du 19 novembre 1992 relative au prêt et à la location
COMTE, Henri
Auteur, création et adaptation en droit international privé et en droit interne français. Réfexions à partir de l'affaire Huston
GINSBURG, Jane
chronique de jurisprudence
La copie privée en Espagne
DELGADO, Antonio
CHRONIQUE D'ESPAGNE
L'introduction des spots publicitaires durant la projection télévisée d'oeuvres cinématographiques par rappoort à la protection du droit moral de l'auteur (*)
FABIANI, Mario
Radiodiffusion directe par satellite conséquences pour le droit d'auteur
FREEGARD, Michaël
Le droit au respect des œuvres audiovisuelles aux Etats-Unis