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Doctrine
Oeuvres audiovisuelles publicitaires ou simples enregistrements audiovisuels dans le domaine de la télévision ? Une étude des conséquences de l’arrêt de la CJUE du 18 novembre 2020
ÁGUILA, Pilar
Protection internationale des artistes et Union européenne - points de rattachement et traitement national vs réciprocité matérielle après la décision RAAP de la CJUE
BLOMQVIST, Jorgen; ROSENMEIER, Morten
Traitement du droit d’auteur et des droits voisins au sein de l’accord de partenariat économique stratégique transpacifique (TPP)
OBON LEON, J.
Jurisprudence
Exceptions (en général et en particulier), droits, liberté d’expression... : « je t’aime, moi non plus...
BENSAMOUN, Alexandra; SIRINELLI, Pierre
Chroniques de l'étranger
Chronique d’Allemagne (deuxième partie) : évolutions jurisprudentielles en Allemagne de 2011 à début 2019
von LEWINSKI, Silke
La musique à l’épreuve de la loi «création et patrimoine» du 7 juillet 2016
SAYEGH, David
CHRONIQUE D'ESPAGNE: réforme de la loi de propriété intellectuelle par la loi 21/2014 du 4 novembre
MARIN LOPEZ, Juan
La réforme de la loi canadienne sur le droit d'auteur: dans l'esprit du temps?
GENDREAU, Ysolde
CHRONIQUE DU CANADA: le droit d'auteur et la Cour Suprême du Canada en 2012
SPURGEON, Paul
La musique en ligne et les droits voisins: essai de bilan, une décennie après l'entrée en vigueur de la directive DADVSI du 22 mai 2001
TAFFOREAU, Patrick
Chronique de jurisprudence: Présomption de titularité des droits d’auteur de la personne qui agit en contrefaçon
SIRINELLI, Pierre
Chronique de Jurisprudence - Jurisprudence de la Cour de justice de l’Union européenne
CHRONIQUE DU BRESIL
NETTO, Jose-Carlos
CHRONIQUE D'ALLEMAGNE 2ème partie (l'évolution du droit d'auteur en Allemagne de mi-2005 à fin 2010)
CHRONIQUE INTERNATIONALE
MASOUYE, Patrick
CHRONIQUE DES ETATS-UNIS - 2ème partie
GINSBURG, Jane
CHRONIQUE D'ESPAGNE
DELGADO, Antonio
Chronique de Jurisprudence
CHRONIQUE DU JAPON
DOI, Teruo
CHRONIQUE D'ITALIE
FABIANI, Mario
Transposition de la Directive 2001/29/CE dans le droit espagnol de la propriété intellectuelle (droit d’auteur et droits voisins)
KEREVER, André
Chronique de jurisprudence
Transposition par le Royaume-Uni de la Directive sur le droit d'auteur
SEVILLE, Catherine
Transposition de la Directive 2001/29/CE en Italie
NEUEN, Jacques
Transposition de la Directive 2001/29/CE au Danemark
KOUMANTOS, Georges
Transposition de la Directive 2001/29/CE en Autriche
SCHONNING, Peter
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