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Jurisprudence
Chronique de jurisprudence
SIRINELLI, Pierre; BENSAMOUN, Alexandra
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Chronique de jurisprudence: Titularité des droits de propriété littéraire et artistique
SIRINELLI, Pierre
Chronique de Jurisprudence
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Accords de représentation réciproque des sociétés de gestion au sein du marché intérieur – Le cas des droits voisins des producteurs de phonogrammes : un précédent ? (diffusion en simulcast)
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La gestion du droit d'auteur et des droits voisins en Europe
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Evolution des législations sur le droit d'auteur en Europe centrale et orientale jusqu'en janvier 1999
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Tendances de l'évolution du droit d'auteur dans les pays d'Europe centrale et orientale
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Œuvres hybrides à la limite entre le droit d'auteur et le droit de la propriété industrielle
JEHORAM, Herman
Le droit d'auteur au-delà des frontières : une comparaison des conceptions civilistes et de common law
Droit d'auteur et développements techniques
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Rapport entre le droit d'auteur et les droits voisins
CHRONIQUE D'ESPAGNE
Producteurs de phonogrammes et vidéogrammes et entreprises de communication
CHESNAIS, Pierre