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Jurisprudence
Chronique de jurisprudence
SIRINELLI, Pierre; BENSAMOUN, Alexandra
Doctrine
L’affaire Duran Duran en droit international privé : droit d’auteur, contrats de droits d’auteur et la question de savoir si l’article 203 du copyright act des États-Unis implique une forme de réversibilité du droit d’auteur
TORREMANS, Paul
Chronique de jurisprudence - Droits accordés aux auteurs
SIRINELLI, Pierre
Détermination du pays d’origine lorsqu’une oeuvre est divulguée publiquement pour la première fois sur internet
ALAI
Chronique de Jurisprudence - Exceptions, limitations et limites au droit d'auteur
Chronique de Jurisprudence - Droit de divulgation
Epitomé d’une controverse sur le droit de divulgation de l’auteur
LANCRENON, Thibault
Chronique de Jurisprudence - Droit moral
Les "oeuvres orphelines": en quête de solutions juridiques
PIRIOU, Florence-Marie
Chroniques de l'étranger
CHRONIQUE DES ETATS-UNIS - 1ère partie
GINSBURG, Jane
Chronique de Jurisprudence
La recherche de la nature juridique du logiciel: la quête du Graal.
PLANA, Sandrine
KEREVER, André
L'accès aux archives et le droit d'auteur
CORNU, Marie
« Le droit moral à l'épreuve des relations auteurs/personnes morales »
Les démêlés intemporels d'un couple à succès : Le créateur et l'investisseur
GAUDRAT, Philippe
Intégrité et numérisation des oeuvres de l'esprit
DUC LONG, Christine
CHRONIQUE DE FRANCE
FRANCON, André
Faut-il avoir peur du droit moral ?
KOUMANTOS, Georges
Nouveaux aspects du droit d'exposition : analyse comparative
VICENT, Lopez
Les facultés conventionnelles ou légales de s'affranchir du contrat de commande
DENOIX de SAINT MARC, Stéphanie
Abus de droit d'auteur : une illustration de la confrontation du droit spécial et du droit commun en droit civil français
CARON, Christophe
Le droit moral après la mort de l'auteur en droit espagnol
PILAR CAMARA AGUILA, Maria
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