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Doctrine
Les éditeurs peuvent-ils percevoir la rémunération pour copie privée?
LUCAS-SCHLOETTER, Agnès
La démocratisation des imprimantes 3D et le droit d'auteur
VIGUIE, Clara
Chroniques de l'étranger
CHRONIQUE DES ETATS-UNIS - 2ème partie - Droits exclusifs, exceptions et respect incertain des normes internationales
GINSBURG, Jane
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HUGENHOLTZ, Bernt
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Le vertige de l’irrecevabilité (à propos de l’arrêtde la Cour de Cassation du 19 juin 2008)
CARRE, Stéphanie
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DELGADO, Antonio
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BENABOU, Valérie-Laure
Jurisprudence
Chronique de Jurisprudence
SIRINELLI, Pierre
La transposition en France de la Directive 2001/29/CE sur l’harmonisation de certains aspects du droit d’auteur et des droits voisins dans la société del’information
DESURMONT, Thierry
Le droit d'auteur et la propriété intellectuelle au Vietnam : Avènement et avenir
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Transposition de la Directive 2001/29/CE aux Pays-Bas
Transposition de la Directive 2001/29/CE en Belgique
CORBET, Jan
Chronique de jurisprudence
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CHRONIQUE D'AFRIQUE
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FRANCON, André
"Puiser à la source du droit d’auteur"
Traité OMPI du 10 décembre 1996 : conception française de droit d'auteur
GOUTAL, Jean
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Le droit de reproduction et l'Internet
GENDREAU, Ysolde
CHRONIQUE DE RUSSIE
ELST, Michel
Les bases de données dans la directive communautaire
KOUMANTOS, Georges
CHRONIQUE DES PAYS-BAS
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CHERPILLOD, Ivan
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CHRONIQUE DE LA COMMUNAUTE ECONOMIQUE EUROPEENNE
DENOIX de SAINT MARC, Stéphanie
Le droit d'auteur et la protection des logiciels
BLOMQVIST, Jorgen
La copie privée en Espagne
Le droit d'auteur, son présent et son avenir
Royaume-Uni : nouvelle loi sur le droit d'auteur
FREITAS, Denis
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