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Jurisprudence
L'accès à la protection du droit d'auteur
SIRINELLI, Pierre; BENSAMOUN, Alexandra
Doctrine
L’affaire Duran Duran en droit international privé : droit d’auteur, contrats de droits d’auteur et la question de savoir si l’article 203 du copyright act des États-Unis implique une forme de réversibilité du droit d’auteur
TORREMANS, Paul
Chronique de jurisprudence: Titularité des droits de propriété littéraire et artistique
SIRINELLI, Pierre
Chronique de jurisprudence - Droit d'auteur et réseaux numériques
Chronique de Jurisprudence - Exceptions, limitations et limites au droit d'auteur
Chroniques de l'étranger
CHRONIQUE DES PAYS BAS
HUGENHOLTZ, Bernt
Chronique de Jurisprudence - Exploitation internationale des oeuvres de l’esprit
Réflexions sur la loi applicable à l’attributioninitiale des droits patrimoniaux des auteurs salariés
RODRIGUEZ, Javier
CHRONIQUE DES ETATS-UNIS - 1ère partie
GINSBURG, Jane
Les contrats d'exploitation de propriété littéraire et artistique en droit internationnal privé : état des questions.
AZZI, Tristan
Chronique de Jurisprudence
Droit d'auteur et droit international privé en Belgique
HAOUIDEG, Hakim
Chronique de jurisprudence
KEREVER, André
CHRONIQUE D’ALLEMAGNE
DIETZ, Adolf
La Communauté Européenne, les droits des auteurs et la société de l'information
DESURMONT, Thierry
CHRONIQUE DE FRANCE
FRANCON, André
CHRONIQUE DES ETATS-UNIS - II
Loi applicable aux transmissions en ligne transnationales
SCHONNING, Peter
Les journées du droit d'auteur, Rome, 22 et 23 avril 1996
CHRONIQUE DU JAPON
DOI, Teruo
Chroniqu de jurisprudence
La règle du "traitement national" ou le principe de l'assimilation
CHRONIQUE DES ETATS-UNIS
Auteur, création et adaptation en droit international privé et en droit interne français. Réfexions à partir de l'affaire Huston