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Doctrine
La diversité des oeuvres dans le jeu vidéo. Réflexions sur les difficultés inhérentes à la sécurisation des droits
GROFFE-CHARRIER, Julie
Les licences collectives étendues. Un oiseau exotique des lacs du nord fait un atterrissage réussi à Bruxelles.
QUAEDVLIEG, Antoon
Case law
L’accès à la protection du droit d’auteur
SIRINELLI, Pierre; BENSAMOUN, Alexandra
Chronique de jurisprudence - Bénéfice de la protection du droit d'auteur
SIRINELLI, Pierre
Chronique de jurisprudence: Titularité des droits de propriété littéraire et artistique
News from abroad
CHRONIQUE DES PAYS NORDIQUES
ROSEN, Jan
Chronique de Jurisprudence - Droits patrimoniaux
L’importance de la référence propriétaire dans la loidu 11 mars 1957
GAUDRAT, Philippe
Chronique de Jurisprudence - Créations numériques
CHRONIQUE D'AFRIQUE
NGOMBE, Yvon Laurier
Les "oeuvres orphelines": en quête de solutions juridiques
PIRIOU, Florence-Marie
La lésion et l'imprévision en droit d'auteur
MARECHAL, Camille
CHRONIQUE DES ETATS-UNIS - 1ère partie
GINSBURG, Jane
La loi du 11 mars 1957 a cinquante ans : bilan et perspectives
POLLAUD-DULIAN, Frédéric
Chronique de Jurisprudence
La révision 2202-2007 de la législation finlandaise sur le droit d’auteur - Transposition de la directive de 2001 sur le droit d’auteur (directive « société de l’information »)
LIEDES, Jukka
Transposition de la Directive 2001/29/CE en Suède
KARNELL, Gunnar
Chronique de jurisprudence
KEREVER, André
Transposition de la Directive 2001/29/CE en Autriche
SCHONNING, Peter
De l’indépendance du créateur en droit d’auteur
HUMBLOT, Benoît
CHRONIQUE DE FRANCE - 2ème partie
FRANCON, André
CHRONIQUE D’ESPAGNE
DELGADO, Antonio
« Le droit moral à l'épreuve des relations auteurs/personnes morales »
Les démêlés intemporels d'un couple à succès : Le créateur et l'investisseur
Le festival confronté à la qualification d'oeuvre collective
CARON, Christophe
Intégrité et numérisation des oeuvres de l'esprit
DUC LONG, Christine
Français