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News from abroad
Chronique du Royaume-Uni
TORREMANS, Paul
Chronique des États-Unis, partie II : décisions de la cour suprême et textes législatifs en matière de droit d’auteur
GINSBURG, Jane; BERKELAAR, Ian
Doctrine
L’irrésistible ascension de l’obligation d’exploitation dans les contrats de la propriété littéraire et artistique
BRUGUIERE, Jean-Michel
Protection des personnes créatives par le droit d'auteur - les cinq piliers du droit d'auteur moderne de l'Europe continentale
DIETZ, Adolf
Une protection mal conçue pour un produit bien conçu: l'Italie et sa protection des dessins et modèles industriels par le droit d'auteur
MARZANO, Paolo
Du bon usage de la contractualisation en droit de la propriété littéraire et artistique
KAMOCKI, Pawel
Les autorisations tacites - une révolution silencieuse en droit d'auteur numérique. Perspectives étasunienne, allemande et française.
CERVETTI, Pierre-Dominique
CHRONIQUE D'AUSTRALIE I - LEGISLATION
RICKETSON, Sam
La formation du concept de l'auteur dans le copyright britannique
SAKATA, Hitoshi
Droit d'auteur et droit des successions
MACREZ, Franck
Droit d'auteur français et copyright américain: pluralisme et influences des modèles culturels
ZOLLINGER, Alexandre
Le droit français des contrefaçons en architecture, urbain et paysage (cloisons et métamorphoses)
HUET, Michel
CHRONIQUE DE CHINE
LE THI THIEN, Huong; ZOLLINGER, Alexandre
Propriété intellectuelle et droit de propriété en droit anglais, allemand et français
MAPPIAN, Emilie
La gestion collective des droits d'auteur aux Etats-Unis, un modèle concurrentiel en trompe l'oeil
DIRINGER, Yvan
Case law
Chronique de Jurisprudence - OEuvres protégeables
SIRINELLI, Pierre
Chronique de Jurisprudence - Exploitation internationale des oeuvres de l’esprit
Réflexions sur la loi applicable à l’attributioninitiale des droits patrimoniaux des auteurs salariés
RODRIGUEZ, Javier
L’importance de la référence propriétaire dans la loidu 11 mars 1957
GAUDRAT, Philippe
CHRONIQUE D'AFRIQUE
NGOMBE, Yvon Laurier
CHRONIQUE DES ETATS-UNIS - 2ème partie
GINSBURG, Jane
CHRONIQUE DES ETATS-UNIS - 1ère partie
CHRONIQUE DU ROYAUME-UNI
SEVILLE, Catherine
La loi du 11 mars 1957 a cinquante ans : bilan et perspectives
POLLAUD-DULIAN, Frédéric
CHRONIQUE D'AUSTRALIE
CHRONIQUE DU CANADA
SPURGEON, Paul
Droit d'auteur, copyright et parodie, ou le mythe de l'usage loyal
SPITZ, Brad
Le transfert sur toile à l’épreuve du droit d’auteur : commentaires de l’arrêt de la Cour Suprême du Canada dans l’affaire C. Théberge / Galerie d’art du Petit Champlain
MARTIN, Stefan
Droit naturel, droit d’auteur français et copyright américain
"Puiser à la source du droit d’auteur"
BENABOU, Valérie-Laure
« Le droit moral à l'épreuve des relations auteurs/personnes morales »
PIRIOU, Florence-Marie
Les démêlés intemporels d'un couple à succès : Le créateur et l'investisseur
La Communauté Européenne, les droits des auteurs et la société de l'information
DESURMONT, Thierry
Le festival confronté à la qualification d'oeuvre collective
CARON, Christophe
Traité OMPI du 10 décembre 1996 : conception française de droit d'auteur
GOUTAL, Jean
Français