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Doctrine
Oeuvres audiovisuelles publicitaires ou simples enregistrements audiovisuels dans le domaine de la télévision ? Une étude des conséquences de l’arrêt de la CJUE du 18 novembre 2020
ÁGUILA, Pilar
Commentaires de l’arrêt de la CJUE (9/12/2020 – C-132/19 P) Canal + contre Commission européenne
GOLDSMITH, Frédéric
Contrat de commande
DORMONT, Sarah
La diversité des oeuvres dans le jeu vidéo. Réflexions sur les difficultés inhérentes à la sécurisation des droits
GROFFE-CHARRIER, Julie
Jurisprudence
Chronique de jurisprudence
SIRINELLI, Pierre; BENSAMOUN, Alexandra
Les aménagements favorisant l’accès à la connaissance (articles 3-11 et 14 de la directive « DSM »)
LATREILLE, Antoine
La circulation des contenus audiovisuels à l’aune de la nouvelle réglementation
DUC LONG, Christine
L’accès aux oeuvres scientifiques : droits privatifs et libres sciences
BOURDON, Romain; ROUAH, Sacha
Les saveurs et l’identification de l’oeuvre
QUAEDVLIEG, Antoon
Chroniques de l'étranger
Chronique d’Allemagne (deuxième partie) : évolutions jurisprudentielles en Allemagne de 2011 à début 2019
von LEWINSKI, Silke
Banksy, ou l’art du conflit de droits
ENSER, Noémie
Chronique de Belgique
CORBET, Jan; GOTZEN, Frank
La propriété artistique
AZZI, Tristan
Le droit de communication au public
SIRINELLI, Pierre
Le droit moral
GAUTIER, Pierre-Yves
Bon anniversaire à la loi de 1957 !
BENSAMOUN, Alexandra
Rémunération équitable des auteurs audiovisuels : proposition d’instaurer des droits inaliénables à rémunération soumis à la gestion collective
XALABARDER, Raquel
L’accès à la protection du droit d’auteur
Chronique d’Allemagne (première partie) : évolutions législatives en Allemagne entre 2011 et fin 2017
Lettre de France
BINCTIN, Nicolas
Le dévoiement de la notion d’originalité en droit d’auteur - l’avènement d’un flou artistique
Claire, PAPAIX; VIOLAINE, BESSON; Maëva, LAGARDE
CHRONIQUE D'AFRIQUE
NGOMBE, Yvon Laurier
Portrait d’un droit d’auteur en crise
Français