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Doctrine
Oeuvres audiovisuelles publicitaires ou simples enregistrements audiovisuels dans le domaine de la télévision ? Une étude des conséquences de l’arrêt de la CJUE du 18 novembre 2020
ÁGUILA, Pilar
Jurisprudence
L'accès à la protection du droit d'auteur
SIRINELLI, Pierre; BENSAMOUN, Alexandra
L’accès à la protection du droit d’auteur
De la notion de parasisitisme et d’agissements parasitaires en matière artistique
DEBLANC, Marc-Olivier
Chronique de Jurisprudence : Droits patrimoniaux
SIRINELLI, Pierre
Droit d'auteur et parfums: le nez, l'esprit et l'industrie
QUAEDVLIEG, Antoon
Chronique de Jurisprudence - Créations numériques
Droit des bases de données et pays en développement
KABRE, Dominique
Chronique de Jurisprudence
Architecture et urbain saisis par le droit d'auteur en France
HUET, Michel
Chroniques de l'étranger
CHRONIQUE DE GRECE
KOUMANTOS, Georges
CHRONIQUE D'ITALIE
FABIANI, Mario
Chronique de jurisprudence
KEREVER, André
Marché de l'information : le droit d'auteur injustement "tourmenté"
MALLET-POUJOL, Nathalie
Exploitation de l'identité commerciale de l'artiste : merchandising d'images d'œuvres des beaux-arts
GINSBURG, Jane
Œuvres hybrides à la limite entre le droit d'auteur et le droit de la propriété industrielle
JEHORAM, Herman
La loi de 1946 sur les marques et technologies de modification de films cinématographiques - Etats-Unis
Inconnu
Fédéralisme et propriété intellectuelle aux Etats-Unis (*)
L'évolution récente du droit d'auteur aux Etats-Unis
Français