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Jurisprudence
Chronique de jurisprudence - Bénéfice de la protection du droit d'auteur
SIRINELLI, Pierre
Chroniques de l'étranger
CHRONIQUE D'AFRIQUE
NGOMBE, Yvon Laurier
CHRONIQUE D'ESPAGNE II - 2008/2011 - CHRONIQUE DE JURISPRUDENCE
MARIN LOPEZ, Juan
Chronique de Jurisprudence - Droits patrimoniaux
Doctrine
Le formalisme dans les contrats d’auteur :un point après la décision de La Cour de cassation du 21 novembre 2006.
VERCKEN, Gilles
VERS UNE HARMONISATION DU DROIT D'AUTEUR DANS LA SOCIÉTÉ DE L'INFORMATION
GOTZEN, Frank
Chronique de jurisprudence
KEREVER, André
La protection juridique des créations du "design"
GARNIER, Emmanuelle
Les démêlés intemporels d'un couple à succès : Le créateur et l'investisseur
GAUDRAT, Philippe
CHRONIQUE DES ETATS-UNIS - II
GINSBURG, Jane
Les facultés conventionnelles ou légales de s'affranchir du contrat de commande
DENOIX de SAINT MARC, Stéphanie
CHRONIQUE DES ETATS-UNIS - I
La titularité des droits sur les programmes d'ordinateur dans la nouvelle loi espagnole sur la propriété intellectuelle
ROMAN, Fernando
La notion de redevance de droit d'auteur
GAULLE, Louis
La nouvelle loi belge sur le droit d'auteur
DURRANDE, Sylviane
chronique de jurisprudence
Le droit moral en France, à travers la jurisprudence récente
POLLAUD-DULIAN, Frédéric
Révolution française et droit d'auteur
Œuvre de commande, liberté de création et droit moral de l'auteur
DERIEUX, Emmanuel
NOUVELLES DU PORTUGAL
REBELLO, Luiz
L'article 14 et les œuvres de commande utilisées pour la publicité
OBERTHUR, Jean-Paul
La protection des logiciels
La révision du prix de cession des droits d'auteur en publicité
Quelques considérations
DE SANCTIS, Valerio
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