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Doctrine
Commentaires de l’arrêt de la CJUE (9/12/2020 – C-132/19 P) Canal + contre Commission européenne
GOLDSMITH, Frédéric
Jurisprudence
L’accès à la protection du droit d’auteur
SIRINELLI, Pierre; BENSAMOUN, Alexandra
L’œuvre audiovisuelle dérivée
NAVARRO, Susana
Droit de la propriété littéraire et artistique etdroit public de la communication audiovisuelle : dudomaine séparé au domaine partagé
MONTELS, Benjamin
Chronique de jurisprudence
KEREVER, André
L'accord de libre-échange et le droit d'auteur : perspective canadienne
von LEWINSKI, Silke
Le concept d'auteur selon le droit de la convention de Berne
DIETZ, Adolf
Auteur, création et adaptation en droit international privé et en droit interne français. Réfexions à partir de l'affaire Huston
GINSBURG, Jane
Droit d'auteur et développements techniques
CORBET, Jan
Mise en scène et coupures publicitaires
Les interruptions publicitaires lors de la diffusion de films à la télévision
COLLOVA, Taddeo
chronique de jurisprudence
synthèse de jurisprudence
La loi de 1946 sur les marques et technologies de modification de films cinématographiques - Etats-Unis
Inconnu
Œuvre de commande, liberté de création et droit moral de l'auteur
DERIEUX, Emmanuel
L'introduction des spots publicitaires durant la projection télévisée d'oeuvres cinématographiques par rappoort à la protection du droit moral de l'auteur (*)
FABIANI, Mario
le régime juridique de l'interview
REBOUL, Yves
Le droit d'auteur et les œuvres cinématographiques en Tunisie
MEZGHANI, Nabila
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