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Doctrine
Interopérabilité et appropriation des technologies logicielles
DAGOGNET, Philippe
Chroniques de l'étranger
CHRONIQUE DE GRECE
KORIATOPOULOU-ANGELI, Pierrine
Jurisprudence
Chronique de jurisprudence
KEREVER, André
CHRONIQUE DE FRANCE - 2ème partie
FRANCON, André
"Puiser à la source du droit d’auteur"
BENABOU, Valérie-Laure
L'avenir des sociétés d'auteurs
TOURNIER, Jean-Loup
Marché de l'information : le droit d'auteur injustement "tourmenté"
MALLET-POUJOL, Nathalie
L'arrêt Magill : une décision d'espèce ?
CALVET, Hugues
chronique de jurisprudence
Le "marché unique" des œuvres d'art
GAUTIER, Pierre-Yves
synthèse de jurisprudence
III. LaSACEM et le droit de la concurrence
DESURMONT, Thierry
Les droits des auteurs
L'U.R.S.S. et la Convention universelle ; oeuvres protégées et droits accordés à leurs auteurs*
HUMBERT-DAYEN, Marie-claude
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