English
Doctrine
Les dispositions relatives à l'encouragement de l'offre légale et à la lutte contre la contrefaçon sur les réseaux de communication au public en ligne dans les lois des 12 juin et 28 octobre 2009
TILLIET, Hubert
Les "oeuvres orphelines": en quête de solutions juridiques
PIRIOU, Florence-Marie
La révision 2202-2007 de la législation finlandaise sur le droit d’auteur - Transposition de la directive de 2001 sur le droit d’auteur (directive « société de l’information »)
LIEDES, Jukka
Accords de représentation réciproque des sociétés de gestion au sein du marché intérieur – Le cas des droits voisins des producteurs de phonogrammes : un précédent ? (diffusion en simulcast)
MESTMÄCKER, Ersnt-Joachim
La gestion du droit d'auteur et des droits voisins en Europe
FLORENSON, Paul
Chroniques de l'étranger
CHRONIQUE DES ETATS-UNIS - II
GINSBURG, Jane
CHRONIQUE DES ETATS-UNIS - I
Le critère de fixation en droit d'auteur
GENDREAU, Ysolde
Jurisprudence
Chronique de jurisprudence
KEREVER, André
Conditions impératives d'une gestion économique et efficace des droits d'auteur(*)
KERNOCHAN, John
L'allongement de la durée de rotection des oeuvres musicales
DESURMONT, Thierry
Français