La consultation de cet article est réservée aux abonnés à la RIDA.

RIDA 248 | 04-2016

Doctrine

Chronos dans le droit d’auteur: le rapport entre le temps et l’originalité

MORENO, Eugenio

Afficher la version française de cet article.

Show the english version

Résumé :

Cet article aurait pu se contenter d’être une revue de quelques articles, chapitres ou textes parmi tous ceux qui ont été écrits sur le point de savoir si la loi doit opter pour la temporalité ou la perpétuité de la durée des droits d’auteur ainsi que sur les conséquences juridiques de chacune de ces options. Cet article vise, sans prétentions…, à dégager une réaction dogmatique en chaîne, une réponse mesurée pour commencer à bâtir une nouvelle conscience de la nécessaire durabilité – je ne dis pas perpétuité – des droits d’auteur, dépourvue de croyances obsolètes toujours enclines à soulever des objections sur la plus petite des considérations techniques. Certaines prérogatives morales des auteurs bénéficient d’une protection qui se projette à l’infini ; les droits patrimoniaux sont assujettis à divers délais de protection, sans que l’on sache très bien dans l’intérêt de qui.