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Doctrine
La « revente » d’exemplaires dématérialisés d’œuvres de l’esprit au regard du droit d’auteur
VARET, Vincent
Apport au régime de droit commun des contrats de droit d’auteur par la transposition des articles 18 à 23 de la directive 2019/790 du 17 avril 2019 par l’ordonnance n° 2021-580 du 12 mai 2021
SIRINELLI, Pierre; BENSAMOUN, Alexandra
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