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RIDA 218 | 10-2008

Doctrine

Les "oeuvres orphelines": en quête de solutions juridiques

Florence-Marie PIRIOU

Code : 218-D1
Mots-clés : Berne (Convention de) 

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Les "œuvres orphelines" en quête de solutions juridiques

Par Florence Marie PIRIOU, Docteur en droit, Sous-directrice de Sofia

La numérisation massive des œuvres, que l’on connaît déjà pour la musique par un piratage gigantesque, prend une orientation différente dans le domaine des œuvres d’art et des textes. En effet, outre la mise en ligne déjà initiée par les auteurs ou les titulaires des droits, éditeurs ou fournisseurs de contenu, la numérisation des livres ou des arts visuels se trouve fortement encouragée par les institutions publiques, archives, bibliothèques ou musées.

Commencée en 2003 à grande échelle par Google, en accord avec les bibliothèques universitaires américaines, la numérisation des livres a débuté par les œuvres du domaine public mais s’est très rapidement étendue aux ouvrages protégés, largement mis en ligne sans demande d'autorisation préalable des ayant droit.

(...)

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