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RIDA 204 | 04-2005

Doctrine

Droit d'auteur, copyright et parodie, ou le mythe de l'usage loyal

Brad SPITZ

Code : 204-D1
Mots-clés : Berne (Convention de) 

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Résumé

L’exception de parodie, fondée sur la liberté d’expression, doit permettre de trouver un équilibre entre la liberté d’expression des parodistes, l’intérêt public et les intérêts économiques et moraux des titulaires de droits sur l’œuvre et/ou l’interprétation parodiée. En raison de la multitude des intérêts en présence et de la nature protéiforme de cet exercice artistique, la recherche d’une définition de la parodie est cependant délicate. Aux Etats-Unis et au Royaume-Uni, c’est au critère général de l’usage loyal qu’il faut se reporter – respectivement le fair use et le fair dealing – pour trouver une définition de la parodie licite. Le Code de la propriété intellectuelle français, en renvoyant, pour une définition, "aux lois du genre", offre également au juge un critère très général. Ainsi, malgré le principe de l’interprétation restrictive des exceptions qui s’impose en droit d’auteur français, les "lois du genre" donnent-elles en réalité aux juges une marge de manœuvre importante pour interpréter l’exception de parodie à la lumière de la liberté d’expression. Ce pouvoir d’interprétation-création dépasse alors de loin la flexibilité du fair dealing anglais, et peut-être même celle du fair use américain.

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